Contrat de licence du logiciel LESOSAI 5.6/5.7

Ce logiciel est livré nominalement, sur la base d'une licence multiple par acquéreur. Celui-ci à donc le droit d'installer le logiciel sur 3 ordinateurs de son entreprise, de son bureau, de l'Ecole, etc. Pour cela, il utilise la clef informatique (le fichier) qui lui est livré après payement du logiciel.

L'acquéreur s'engage à ne pas transmettre le logiciel ou une copie de celui-ci ou de sa clef informatique à des tiers.

Le logiciel utilise les algorithmes de calcul décrits dans les normes EN 832, EN 13789, EN 13790 et SIA 380/1. Les comparaisons de résultats obtenus avec LESOSAI 5 et d'autres méthodes soigneusement vérifiées pour plusieurs bâtiments différents, soumis à des climats différents et utilisés différemment, ont montré que - du moins pour ces cas exemplaires - les résultats sont parfaitement exacts.

Toutefois, c'est à l'utilisateur de vérifier par des contrôles adéquats que les données qu'il a introduites sont correctes et que les résultats sont plausibles. Les auteurs de LESOSAI 5.6/5.7 ne peuvent en aucun cas être poursuivis pour des erreurs pouvant résulter de l'utilisation de ce logiciel.

Exclusion de responsabilité pour les dommages accessoires, indirects et certains autres types de dommages dans toute la mesure permise par la réglementation applicable.

E4tech S.ar.l ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage spécial, accessoire, incident ou indirect de quelque nature que ce soit (notamment les pertes de bénéfices, pertes d'informations confidentielles ou autres informations, interruptions d'activités, préjudices corporels, atteintes à la vie privée, manquement à toute obligation (notamment l'obligation de bonne foi et de diligence) pour des actes de négligence, et pour toute perte pécuniaire ou autre), résultant de, ou lié à l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le logiciel ou les services d'assistance même si la société E4tech S.àr.l a été prévenue de l'éventualité de tels dommages.

Logiciel développé au Laboratoire d'énergie solaire de l'Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL). L'EPFL ne donne aucune garantie en relation avec le logiciel et n'assume aucune responsabilité concernant des conséquences pouvant découler de son utilisation et de son exploitation.